DECORE A LA MAIN A CHANTILLY
Présentation de la marque DECORE A LA MAIN A CHANTILLY
Déposée le 13 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECORE A LA MAIN A CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECORE A LA MAIN A CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DECORE A LA MAIN A CHANTILLY est expirée depuis le 13 juin 2024.
ARCANA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2034361 - Publication au BOPI 1994-29
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268141 - Publication au BOPI 2004-06-30
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370597 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173147 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription - Transmission de propriété n°45070 - Publication au BOPI
Inscription le 4 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239752 - Publication au BOPI 1997-07-04
Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255771 - Publication au BOPI 1998-06-08
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2014 n°2574784 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-30